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Associations
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Dossier de demande de subvention
Formulaire - Cerfa n°12156*03 -
Faire une demande d'occupation temporaire du domaine public ou de la voie publique
Lettre type -
Demande de subvention en ligne
Téléservice -
Déclaration d'un séjour « vacances adaptées organisées » destiné à des personnes handicapées majeures
Formulaire - Cerfa n°12672*02
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Mission d'accueil et d'information des associations (Maia)
Compléments
Pour en savoir plus
- Guide juridique et fiscal du mécénat Ministère en charge de la vie associative
- Les impôts des associations Ministère en charge des finances
- Guide pratique du chèque emploi associatif (CEA) Centre national du chèque emploi associatif (CNCEA) Liste complète
Sites internet publics
- www.associations.gouv.fr Ministère en charge de la vie associative
- www.journal-officiel.gouv.fr Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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