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Principe

Les bateaux de plaisance stationnant ou circulant en eaux intérieures (y compris les bateaux immatriculés en mer) doivent être équipés d'un matériel de sécurité obligatoire selon le type du bateau et sa zone de navigation.

Bateaux concernés

Ces règles de sécurité concernent les bateaux et engins de plaisance :

• d'une longueur supérieure à 2,50 mètres et inférieure ou égale à 20 mètres,

• et dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes,

• naviguant ou stationnant en eaux intérieures.

Règlement général de police

Il spécifie que les conducteurs doivent prendre toutes les précautions relatives au devoir de vigilance en vue d'éviter :

• d'endommager les autres bateaux et matériels flottants, les rives ou les ouvrages et installations se trouvant sur la voie navigable ou à ses abords,

• de créer des entraves à la navigation,

• de mettre en danger la vie des personnes.

Matériel de sécurité obligatoire

Un gilet de sauvetage est obligatoire pour chaque personne présente à bord.

Il est recommandé de le porter pour se protéger des risques de chute à l'eau en se déplaçant sur les surfaces de circulation du bateau.

Outre ces gilets, certains équipements doivent équiper le bateau.

Il s'agit notamment :

• d'une boîte de secours comportant un ensemble spécifique de matériel de soins,

• d'extincteur, dont la puissance et le nombre varient selon les caractéristiques du bateau,

• d'un moyen pour un personne tombée à l'eau de remonter à bord,

• de dispositif d'amarrage et de remorquage.