Ecouter
Navigation interne
Vos droits et démarches
-
Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens
- Règles communes à toutes les demandes de carte (3)
-
Cartes de séjour temporaire (1 an en général) (9)
- Visas particuliers valant premier titre de séjour
- Présentation des différentes cartes
- Carte "vie privée et familiale" : cas automatiques
- Carte "vie privée et familiale" : cas exceptionnels
- Carte de séjour pour raison professionnelle
- Carte de séjour "visiteur"
- Première demande de carte
- Renouvellement du droit au séjour
- Refus de délivrance ou retrait de la carte
- Cartes de résident (10 ans) (7)
- Cartes de séjour "compétences et talents" et "retraité" (2)
- Autorisations provisoires de séjour (1, 3 ou 6 mois) (2)
- Certificats de résidence pour Algériens (5)
- Étudiants et stagiaires étrangers (7)
- Documents de circulation pour mineurs étrangers (2)
- Comment faire si...
- Tous les dossiers de A à Z
- Agenda des démarches
- Glossaire
- Textes officiels
Publicité
Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers non européens
Ce dossier s'adresse aux étrangers originaires d'un pays non-européen. Il traite des règles générales sur le séjour en France et des documents de circulation pour mineurs. Pour certains pays (Maghreb et plusieurs pays d'Afrique), les règles sur le séjour relèvent de régimes spéciaux et toutes leurs particularités ne sont pas traitées dans le dossier. Seuls les titres délivrés aux Algériens sont présentés.
Sommaire
-
Règles communes à toutes les demandes de carte
-
Cartes de séjour temporaire (1 an en général)
- Visas particuliers valant premier titre de séjour
- Présentation des différentes cartes
- Carte "vie privée et familiale" : cas automatiques
- Carte "vie privée et familiale" : cas exceptionnels
- Carte de séjour pour raison professionnelle
- Carte de séjour "visiteur"
- Première demande de carte
- Renouvellement du droit au séjour
- Refus de délivrance ou retrait de la carte
-
Cartes de résident (10 ans)
-
Cartes de séjour "compétences et talents" et "retraité"
-
Autorisations provisoires de séjour (1, 3 ou 6 mois)
-
Certificats de résidence pour Algériens
-
Étudiants et stagiaires étrangers
-
Documents de circulation pour mineurs étrangers
Voir aussi
-
Regroupement familial des étrangers en France
Étranger - Europe
-
Étranger mineur - Demande d'un titre d'identité républicain (TIR) ou d'un document de circulation (DCEM)
Formulaire - Cerfa n°11203*02
-
Préfecture Étranger résidant hors Paris : pour toute information et accomplir les démarches
-
Préfecture de police de Paris Étranger résidant à Paris : pour toute information et accomplir les démarches
Références
-
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
: Articles L311-1 à L317-1 et R311-1 à R317-3
Compléments
Questions ? Réponses !
- Quel lien privé ou familial peut permettre la régularisation d'un étranger ?
- Quel titre de séjour peut demander un mineur étranger isolé à sa majorité ?
- Contrôle des papiers des étrangers : quelles sont les règles ?
- Que faire en cas de perte de sa carte de séjour ?
- Que faire en cas de vol de sa carte de séjour ?
Pour en savoir plus
- Visite médicale des étrangers à l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii)
- Glossaire de l'immigration ( de A à Z, toutes les définitions, tous les concepts et tous les sigles de l'immigration ) Ministère en charge de l'intérieur
