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Demande d'homologation d'un circuit
Formulaire - Cerfa n°13389*02 -
Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique
Formulaire - Cerfa n°13390*02 -
Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie de circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours
Formulaire - Cerfa n°13391*02 -
Déclaration préalable d'une vente au déballage
Formulaire - Cerfa n°13939*01
Compléments
Sites internet publics
- www.baignades.sante.gouv.fr Ministère en charge de la santé
- www.parcs-naturels-regionaux.fr Fédération des parcs naturels régionaux de France
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